Arrêté du directoire du département de la Sarthe autorisant la commune du Mans à faire l'achat de réverbères, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Arrêté du directoire du département de la Sarthe autorisant la commune du Mans à faire l'achat de réverbères, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 311-312.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
311
Dernière page
312
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le