Table des matières
Renvoi aux comités de judicature et de commerce et d'agriculture de la motion de M. d'André sur un projet de décret concernant les métayers et colons partiaires, lors de la séance du 12 février 1791[Renvoi aux comités]p.136
Renvoi aux comités de judicature et de commerce et d'agriculture de la motion de M. d'André sur un projet de décret concernant les métayers et colons partiaires, lors de la séance du 12 février 1791[Renvoi aux comités]p.136
Motion de M. Goudard concernant un projet de décret relatif aux barrières et la perception des droits à Avignon et dans le Comtat Venaissin, lors de la séance du 12 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.137
Motion de M. Goudard concernant un projet de décret relatif aux barrières et la perception des droits à Avignon et dans le Comtat Venaissin, lors de la séance du 12 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.137
Motion de M. l'abbé Grégoire concernant un décret relatif aux députés de l'Assemblée morts dans le naufrage du vaisseau l'Amphitrite, lors de la séance du 12 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.137
Motion de M. l'abbé Grégoire concernant un décret relatif aux députés de l'Assemblée morts dans le naufrage du vaisseau l'Amphitrite, lors de la séance du 12 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.137
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Roussillon sur l'agiotage et la fabrication des billets, lors de la séance du 12 février 1791[Renvoi aux comités]p.137
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Roussillon sur l'agiotage et la fabrication des billets, lors de la séance du 12 février 1791[Renvoi aux comités]p.137
Infos
Référence bibliographique
Décret portant vente de domaines nationaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 136-137.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
136
Dernière page
137
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
