Adresse des administrateurs du district de Belfort (Haut-Rhin) invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)

1. Félicitations adressées à la Convention sur les mesures prises contre Robespierre et complices par : a) le directoire du district de Vitré (Ille-et-Vilaine), b) les administrateurs et l’agent national du district de Val-Libre (Allier), c) la société populaire de Val-Libre (Allier), d) la société populaire de Laval (Mayenne), e) l’administration du Lycée des Arts ; les secrétaires des commissaires des guerres de l’armée de l’Ouest, g) la société populaire de Bergues-sur-Colme (Nord), h) le conseil général de la commune d’Ormont (Vosges) ; i) la société populaire d’Ormont (Vosges), j) les administrateurs du département de la Haute-Marne, k) l’administration du district de Mirande (Gers), 1) la société populaire de la commune de Mantes (Seine-et-Oise), m) les administrateurs du district de Belfort (Haut-Rhin), n) la société populaire de Vervins (Aisne), o) les administrateurs du directoire du département de la Meuse ; p) les administrateurs composant le conseil général du district de Pont-à-Mousson (Meurthe), q) le comité de surveillance de la commune de Pont-à-Mousson, r) la société populaire de la commune de Pont-à-Mousson, s) le conseil général de la commune de Pont-à-Mousson, t) le tribunal de la justice de paix de Nancy, territoire du Couchant (Meurthe)

Table des matières

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Référence bibliographique

Adresse des administrateurs du district de Belfort (Haut-Rhin) invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794). 1985. p. 231.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

231

Dernière page

231

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:08