57. Sur rapport du représentant Cambon, un secours est attribué aux réfugiés liégeois dans le besoin, pour retourner dans leurs foyers
Table des matières
Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant le secours extraordinaire donné aux réfugiés pour frais de voyage et la réclamation des Liégois de n'avoir pas encore touché au secours, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)[Rapport]p.60
Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant le secours extraordinaire donné aux réfugiés pour frais de voyage et la réclamation des Liégois de n'avoir pas encore touché au secours, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)[Rapport]p.60
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des Finances, accordant le payement des frais de voyage pour les Liégois qui retournent dans leurs foyers, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)[Décret]p.60
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des Finances, accordant le payement des frais de voyage pour les Liégois qui retournent dans leurs foyers, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)[Décret]p.60
Infos
Référence bibliographique
57. Sur rapport du représentant Cambon, un secours est attribué aux réfugiés liégeois dans le besoin, pour retourner dans leurs foyers.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 60.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
60
Dernière page
60
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
Modifié le
