Table des matières
Nomination, présentée par Monnel, du citoyen Goujon, député suppléant du département de Seine-et-Oise, pour remplacer Hérault, qui a été vérifié aux archives, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.595
Nomination, présentée par Monnel, du citoyen Goujon, député suppléant du département de Seine-et-Oise, pour remplacer Hérault, qui a été vérifié aux archives, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.595
Infos
Référence bibliographique
17. Admission du représentant Goujon, député de Seine-et-Oise.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 595.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
595
Dernière page
595
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le