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Ouverture de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794) et lecture de diverses adresses et pétitions

1. Les administrateurs a) du département du Finistère, b) du district de Lacaune (Tarn), c) de l’Ariège, d) de Semur (en-Auxois) et l’agent national de la Côte-d’Or, e) de Nérac (Lot-et-Garonne) ; les membres du tribunal f) du district de Tonneins (Lot-et-Garonne), g) de Montauban (Lot), h) de Moulins (Allier) ; les membres des tribunaux criminels, i) de Strasbourg (Bas-Rhin), j) de Valence (Drôme), k) l’agent national de Bagnères (Hautes-Pyrénées) ; les comités révolutionnaires, 1) d’Aurillac (Cantal), m) de Tonnerre (Yonne), n) de Mussidan (Aube), o) de Mont-Hippolyte (Gard) ; les conseils généraux des communes, p) de Muret (Haute-Garonne), q) de Sisteron (Basses-Alpes), r) de Cuiseaux (Saône-et-Loire), s) de Donzy (Nièvre), t) de Franc-Val (ci-devant Arpajon, Seine-et-Oise), u) le secrétaire-greffier de Ivoy (ci-devant Carignan, Ardennes), v) les instituteurs d’Aurillac (Cantal) ; les membres des sociétés populaires w) de Bâgé (le-Chatel, Ain), x) de Langeais (Indre-et-Loire), y) de Loches (Indre-et-Loire), z) de Donzère (Drôme), a’) de Damazan (Lot-et-Garonne), b’) de Villefort (Lozère), c’) de Valence (Drôme), d’) Mont-fort-sur-Risle (Eure), e’) de Germain-la-Campagne (Eure), f ) Breteuil (Eure), g’) Etrépagny (Eure), h’) Carouge (Mont-Blanc), i) Bruyères (Vosges), j’) Aurignac (Haute-Garonne), k’) Phalsbourg (Meurthe), 1’) Gacé (Orne), m’) Nantua (Ain), n’) Mont-Ferme (ci-devant Saint-Rambert, Ain), o’) La Hauteur (ci-devant Criquetot, Seine-Inférieure), p’) Martigues (Bouches-du-Rhône), q’) Samadet (Landes) écrivent à la Convention qu’ils ont accueilli son Adresse avec le plus vif enthousiasme

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Référence bibliographique

Ouverture de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794) et lecture de diverses adresses et pétitions. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 274.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

274

Dernière page

274

Type

Déroulement des séances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:31