ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Ouverture de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794) et lecture de diverses adresses et pétitions
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
1. Les administrateurs a) du département du Finistère, b) du district de Lacaune (Tarn), c) de l’Ariège, d) de Semur (en-Auxois) et l’agent national de la Côte-d’Or, e) de Nérac (Lot-et-Garonne) ; les membres du tribunal f) du district de Tonneins (Lot-et-Garonne), g) de Montauban (Lot), h) de Moulins (Allier) ; les membres des tribunaux criminels, i) de Strasbourg (Bas-Rhin), j) de Valence (Drôme), k) l’agent national de Bagnères (Hautes-Pyrénées) ; les comités révolutionnaires, 1) d’Aurillac (Cantal), m) de Tonnerre (Yonne), n) de Mussidan (Aube), o) de Mont-Hippolyte (Gard) ; les conseils généraux des communes, p) de Muret (Haute-Garonne), q) de Sisteron (Basses-Alpes), r) de Cuiseaux (Saône-et-Loire), s) de Donzy (Nièvre), t) de Franc-Val (ci-devant Arpajon, Seine-et-Oise), u) le secrétaire-greffier de Ivoy (ci-devant Carignan, Ardennes), v) les instituteurs d’Aurillac (Cantal) ; les membres des sociétés populaires w) de Bâgé (le-Chatel, Ain), x) de Langeais (Indre-et-Loire), y) de Loches (Indre-et-Loire), z) de Donzère (Drôme), a’) de Damazan (Lot-et-Garonne), b’) de Villefort (Lozère), c’) de Valence (Drôme), d’) Mont-fort-sur-Risle (Eure), e’) de Germain-la-Campagne (Eure), f ) Breteuil (Eure), g’) Etrépagny (Eure), h’) Carouge (Mont-Blanc), i) Bruyères (Vosges), j’) Aurignac (Haute-Garonne), k’) Phalsbourg (Meurthe), 1’) Gacé (Orne), m’) Nantua (Ain), n’) Mont-Ferme (ci-devant Saint-Rambert, Ain), o’) La Hauteur (ci-devant Criquetot, Seine-Inférieure), p’) Martigues (Bouches-du-Rhône), q’) Samadet (Landes) écrivent à la Convention qu’ils ont accueilli son Adresse avec le plus vif enthousiasme
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Table des matières
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Référence bibliographique
Ouverture de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794) et lecture de diverses adresses et pétitions. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 274.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
274
Dernière page
274
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le