Adresse des officiers, sous-officiers et gendarmes préposés à la police de la 6ème division de l’armée du Rhin, en détachement à Besançon (Doubs), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Adresse des officiers, sous-officiers et gendarmes préposés à la police de la 6ème division de l’armée du Rhin, en détachement à Besançon (Doubs), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. pp. 111-112.