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- La Convention passe à l’ordre du jour sur les demandes d’insertion de leur vote pour le décret d’accusation contre Carrier, des représentants Vadier, qui n’a pu assister à la séance en raison de sa santé, Poultier qui était sorti de la séance au moment du vote, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)