50. La Convention, sur la proposition du représentant Louis (du bas-Rhin), adopte un décret relatif aux canonniers de Paris
Table des matières
Rapport de Louis (du Bas Rhin), au nom des comités de Salut public et Militaire, sur la situation de la force armée de Paris, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)[Rapport]p.268
Rapport de Louis (du Bas Rhin), au nom des comités de Salut public et Militaire, sur la situation de la force armée de Paris, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)[Rapport]p.268
Décret, contenu dans le rapport de Louis (du Bas Rhin), au nom des comités de Salut public et Militaire, relatif aux canonniers de Paris, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)[Décret]p.268
Décret, contenu dans le rapport de Louis (du Bas Rhin), au nom des comités de Salut public et Militaire, relatif aux canonniers de Paris, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)[Décret]p.268
Infos
Référence bibliographique
50. La Convention, sur la proposition du représentant Louis (du bas-Rhin), adopte un décret relatif aux canonniers de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 268.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
268
Dernière page
268
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
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