41. Ajournement du rapport de Martel sur le paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue. Discours de Dufay
Table des matières
Rapport, présenté par le député Martel au nom du comité des colonies, relatif au paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Rapport]pp.110-116
Rapport, présenté par le député Martel au nom du comité des colonies, relatif au paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Rapport]pp.110-116
Projet de décret, présenté par le député Martel au nom du comité des colonies, relatif au paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Projet de décret]p.116
Projet de décret, présenté par le député Martel au nom du comité des colonies, relatif au paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Projet de décret]p.116
Discours de Dufay, député de Saint-Domingue, relatif au projet de décret présenté par le député Martel sur le paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Discussion]pp.116-118
Discours de Dufay, député de Saint-Domingue, relatif au projet de décret présenté par le député Martel sur le paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Discussion]pp.116-118
Projet de décret, présenté par Dufay, relatif au paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Projet de décret]p.118
Projet de décret, présenté par Dufay, relatif au paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Projet de décret]p.118
Motion du député Jeanbon Saint-André, qui demande l'ajournement de la discussion sur le projet de décret du comité des colonies, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.118
Motion du député Jeanbon Saint-André, qui demande l'ajournement de la discussion sur le projet de décret du comité des colonies, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.118
Infos
Référence bibliographique
41. Ajournement du rapport de Martel sur le paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue. Discours de Dufay.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 110-118.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
110
Dernière page
118
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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