Table des matières
Ordre du jour de la séance du 15 novembre : suite de la discussion sur l'impôt du tabac[Déroulement des séances]p.440
Ordre du jour de la séance du 15 novembre : suite de la discussion sur l'impôt du tabac[Déroulement des séances]p.440
Discours de M. Pétion à propos de l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790[Discussion]pp.440-443
Discours de M. Pétion à propos de l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790[Discussion]pp.440-443
Discours de M. l'abbé Maury sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790[Discussion]pp.443-451
Discours de M. l'abbé Maury sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790[Discussion]pp.443-451
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790[Projet de décret]pp.451-455
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790[Projet de décret]pp.451-455
Renvoi de l'intervention de M. Rawbell sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790[Déroulement des séances]p.455
Renvoi de l'intervention de M. Rawbell sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790[Déroulement des séances]p.455
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur l'impôt du tabac.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 440-455.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
440
Dernière page
455
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
