Rapport de Lofficial sur la demande en indemnité formée par le citoyen Charles-François Maimbourg concessionnaire de domaines en l’île de Corse
Table des matières
Décret, sur le rapport de Lofficial au nom du comité des domaines, portant non-lieu à délibérer sur les demandes du citoyen Maimbourg, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)[Décret]pp.537-538
Décret, sur le rapport de Lofficial au nom du comité des domaines, portant non-lieu à délibérer sur les demandes du citoyen Maimbourg, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)[Décret]pp.537-538
Rapport de Lofficial, au nom du comité des domaines, sur la demande en indemnités du citoyen Maimbourg relatives à sa concession de domaines en Corse, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)[Rapport]pp.538-546
Rapport de Lofficial, au nom du comité des domaines, sur la demande en indemnités du citoyen Maimbourg relatives à sa concession de domaines en Corse, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)[Rapport]pp.538-546
Projet de décret de Lofficial au nom du comité des domaines, relatif à la demande d'indemnité du citoyen Mainbourg pour la concession de son domaine de Santa-Giulia (Corse), lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)[Projet de décret]p.546
Projet de décret de Lofficial au nom du comité des domaines, relatif à la demande d'indemnité du citoyen Mainbourg pour la concession de son domaine de Santa-Giulia (Corse), lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)[Projet de décret]p.546
Infos
Référence bibliographique
Rapport de Lofficial sur la demande en indemnité formée par le citoyen Charles-François Maimbourg concessionnaire de domaines en l’île de Corse.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 537-546.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
537
Dernière page
546
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
