Table des matières
Intervention de M. Ailly, au nom du comité de finances, concernant le rapport sur les dépenses du Trésor public qui sera examiné dans la séance de dimanche, lors de la séance du 15 avril 1791[Déroulement des séances]p.104
Intervention de M. Ailly, au nom du comité de finances, concernant le rapport sur les dépenses du Trésor public qui sera examiné dans la séance de dimanche, lors de la séance du 15 avril 1791[Déroulement des séances]p.104
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la ville de Sarlat concernant les dissensions entre citoyens et officiers municipaux, lors de la séance du 15 avril 1791[Renvoi aux comités]p.104
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la ville de Sarlat concernant les dissensions entre citoyens et officiers municipaux, lors de la séance du 15 avril 1791[Renvoi aux comités]p.104
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, concernant le logement de directoire de district de Château-Chinon, lors de la séance du 15 avril 1791[Rapport]pp.104-105
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, concernant le logement de directoire de district de Château-Chinon, lors de la séance du 15 avril 1791[Rapport]pp.104-105
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement concernant le logement de certains directoires des départements de la Nièvre, de l'Eure et de Puy-de-Dôme, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.105
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement concernant le logement de certains directoires des départements de la Nièvre, de l'Eure et de Puy-de-Dôme, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.105
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coupons des assignats, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]p.105
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coupons des assignats, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]p.105
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret sur le logement de directoire de district.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 104-105.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
104
Dernière page
105
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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