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Adoption de divers articles du Titre I, II et III du projet de décret présenté par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791[Décret]pp.85-88
Adoption de divers articles du Titre I, II et III du projet de décret présenté par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791[Décret]pp.85-88
Infos
Référence bibliographique
Adoption d’articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l’organisation des monnaies.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 85-88.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
85
Dernière page
88
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
