45. Décret sur l’arrêt des comptes du citoyen Lecouteulx, trésorier de la Caisse de l’Extraordinaire (Rapport de Cambon)
Table des matières
Rapport, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à l'arrêt des comptes de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Rapport]p.255
Rapport, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à l'arrêt des comptes de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Rapport]p.255
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à l'arrêt des comptes du citoyen Lecouteulx, trésorier de la Caisse de l'Extraordinaire, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Décret]pp.255-256
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à l'arrêt des comptes du citoyen Lecouteulx, trésorier de la Caisse de l'Extraordinaire, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Décret]pp.255-256
Infos
Référence bibliographique
45. Décret sur l’arrêt des comptes du citoyen Lecouteulx, trésorier de la Caisse de l’Extraordinaire (Rapport de Cambon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 255-256.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
255
Dernière page
256
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
