68. Décret accordant une rente au citoyen Buc’hoz, auteur de divers ouvrages. (Rapporteur : Peyssard)
Table des matières
Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Rapport]pp.543-544
Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Rapport]pp.543-544
Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, accordant au citoyen Buch'oz, auteurs de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, la somme de 1000 livres à titre de secours annuel et viager, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Décret]p.544
Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, accordant au citoyen Buch'oz, auteurs de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, la somme de 1000 livres à titre de secours annuel et viager, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Décret]p.544
Infos
Référence bibliographique
68. Décret accordant une rente au citoyen Buc’hoz, auteur de divers ouvrages. (Rapporteur : Peyssard).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 543-544.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
543
Dernière page
544
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
