ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)
47. Etat des dons (suite) : (a) Société populaire de Mortagne ; (b) district d’Apt ; (c) commune de Limoux ; (d) commune de Dieppe ; (e) Société populaire de Crépol
André AmarJacques François Charles MonnotAugustin Jacques LeyrisJean-Pascal Charles de PeyssardCharles Albert PottierAlbert RuelleMarc-Antoine Baudot
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Référence bibliographique
André Amar, Jacques François Charles Monnot, Augustin Jacques Leyris, Jean-Pascal Charles de Peyssard, Charles Albert Pottier, Albert Ruelle, Marc-Antoine Baudot. Levée de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 335.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
335
Dernière page
335
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
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