Table des matières
Ordre du jour de la séance du 13 novembre 1790 : discussion sur l'impôt du tabac[Déroulement des séances]p.404
Ordre du jour de la séance du 13 novembre 1790 : discussion sur l'impôt du tabac[Déroulement des séances]p.404
Discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.404-411
Discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.404-411
Lettre de M. le maire de Paris sur l'adjudication de biens nationaux, lors de la séance du 13 novembre 1790[Lettre]p.411
Lettre de M. le maire de Paris sur l'adjudication de biens nationaux, lors de la séance du 13 novembre 1790[Lettre]p.411
Prolongation de congé de M. Lefort, lors de la séance du 13 novembre 1790[Demande de congés]p.411
Prolongation de congé de M. Lefort, lors de la séance du 13 novembre 1790[Demande de congés]p.411
Résultat du scrutin de la séance du 12 novembre 1790 sur l'élection des adjoints au comité de liquidation, lors de la séance du 13 novembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.411
Résultat du scrutin de la séance du 12 novembre 1790 sur l'élection des adjoints au comité de liquidation, lors de la séance du 13 novembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.411
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.411-414
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]pp.411-414
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 404-414.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
404
Dernière page
414
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
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