53. Renvoi de deux propositions du représentant Thibault relatives au règlement pour les hôpitaux et les maisons de détention
Table des matières
Motion du représentant Thibault, qui demande qu'il soit présenté par le comité des secours un projet de règlement sur les hôpitaux qui ne sont pas encore supprimés, notamment pour l'Hôpital de la Salpêtrière, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.392
Motion du représentant Thibault, qui demande qu'il soit présenté par le comité des secours un projet de règlement sur les hôpitaux qui ne sont pas encore supprimés, notamment pour l'Hôpital de la Salpêtrière, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.392
Renvoi aux comités des secours publics et de sûreté générale des deux propositions de Thuriot et Goupilleau concernant le réglement des hôpitaux non encore supprimé, proposé par Thibault, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.392
Renvoi aux comités des secours publics et de sûreté générale des deux propositions de Thuriot et Goupilleau concernant le réglement des hôpitaux non encore supprimé, proposé par Thibault, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.392
Infos
Référence bibliographique
53. Renvoi de deux propositions du représentant Thibault relatives au règlement pour les hôpitaux et les maisons de détention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 392.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
392
Dernière page
392
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le
