64. Décrets interdisant la sortie du territoire de la République des livres de Gigot d’Orcy (Rapporteur : Monnot), et celle d’objets pouvant enrichir les musées (Motion de Thibaut)
Table des matières
Discussion, sur le rapport de Monnot, relative à la situation de la bibliothèque du défunt Gigot d'Orcy, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 794)[Discussion]p.571
Discussion, sur le rapport de Monnot, relative à la situation de la bibliothèque du défunt Gigot d'Orcy, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 794)[Discussion]p.571
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances et de la commission des arts, interdisant la sortie du territoire de la République des livres de Gigot d’Orcy, lors de la séance du 10 ventôse an Ii (28 février 1794)[Décret]p.571
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances et de la commission des arts, interdisant la sortie du territoire de la République des livres de Gigot d’Orcy, lors de la séance du 10 ventôse an Ii (28 février 1794)[Décret]p.571
Motion de Thibault demandant le renvoi de son observation sur une commission de l'étranger au comité de salut public et à la commission du Muséum, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.571
Motion de Thibault demandant le renvoi de son observation sur une commission de l'étranger au comité de salut public et à la commission du Muséum, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.571
Décret, sur la motion de Thibaut, interdisant la sortie du territoire de la République d’objets pouvant enrichir les musées, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Décret]p.571
Décret, sur la motion de Thibaut, interdisant la sortie du territoire de la République d’objets pouvant enrichir les musées, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Décret]p.571
Infos
Référence bibliographique
64. Décrets interdisant la sortie du territoire de la République des livres de Gigot d’Orcy (Rapporteur : Monnot), et celle d’objets pouvant enrichir les musées (Motion de Thibaut).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 571.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
571
Dernière page
571
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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