Projet de décret de M. de Montesquiou sur l'organisation du Trésor public et adoption des articles 1 à 9
Table des matières
Adoption des articles 1 à 3 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Adoption des articles 1 à 3 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Motion de M. de Lameth modifiant l'article 4 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.14
Motion de M. de Lameth modifiant l'article 4 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.14
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Motion de M. Delavigne modifiant l'article 6 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.14
Motion de M. Delavigne modifiant l'article 6 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.14
Adoption des articles 6 à 9 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Adoption des articles 6 à 9 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.14
Discussion concernant l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.14-15
Discussion concernant l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]pp.14-15
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret de M. de Montesquiou sur l'organisation du Trésor public et adoption des articles 1 à 9.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 14-15.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
14
Dernière page
15
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
