Décret chargeant la commission exécutive de l'instruction de l'exécution du plan de fête présenté par le comité d'Instruction publique, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)
Décret chargeant la commission exécutive de l'instruction de l'exécution du plan de fête présenté par le comité d'Instruction publique, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)