66. Décret d’ordre du jour sur la pétition du citoyen Bonhomme, libraire à Laigle (Rapporteur : Monnel)
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Décret d’ordre du jour, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur la pétition du citoyen Bonhomme, libraire à Laigle, demandant à recevoir tous les décrets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.620
Décret d’ordre du jour, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur la pétition du citoyen Bonhomme, libraire à Laigle, demandant à recevoir tous les décrets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.620
Infos
Référence bibliographique
66. Décret d’ordre du jour sur la pétition du citoyen Bonhomme, libraire à Laigle (Rapporteur : Monnel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 620.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
620
Dernière page
620
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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