Ordre du jour : rapport des comités féodal, d’aliénation et d’agriculture et de commerce sur la question renvoyée à ces comités le 11 mars dernier et relative à la dîme et au champart, lors de la séance du 7 juin 1791

Ordre du jour : rapport des comités féodal, d’aliénation et d’agriculture et de commerce sur la question renvoyée à ces comités le 11 mars dernier et relative à la dîme et au champart, lors de la séance du 7 juin 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. 1887. p. 40.