17. Le représentant Dubois-Crancé fait une motion d’ordre et lit un discours sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie et propose un projet de décret. La Convention en ordonne l’impression et l’ajournement
Table des matières
Motion d'ordre de Garnier (de Saintes) demandant que le comité de Sûreté générale fasse un rapport sur la présence de contre-révolutionnaires et royalistes dans Paris, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.287-288
Motion d'ordre de Garnier (de Saintes) demandant que le comité de Sûreté générale fasse un rapport sur la présence de contre-révolutionnaires et royalistes dans Paris, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.287-288
Discours de Dubois-Crancé sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)[Discussion]pp.288-291
Discours de Dubois-Crancé sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)[Discussion]pp.288-291
Motion de Merlin demandant l'impression du discours de Dubois-Crancé sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.291
Motion de Merlin demandant l'impression du discours de Dubois-Crancé sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.291
Infos
Référence bibliographique
17. Le représentant Dubois-Crancé fait une motion d’ordre et lit un discours sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie et propose un projet de décret. La Convention en ordonne l’impression et l’ajournement.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. pp. 287-291.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
287
Dernière page
291
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
Modifié le
