Pétition du citoyen Lance, laboureur et garde-étalon à la Grange-Vanan, commune de Rochefort (Jura) pour la conservation de son fils, requis par la loi du 23 août, pour l'aide dans ses travaux, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
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Référence bibliographique
Pétition du citoyen Lance, laboureur et garde-étalon à la Grange-Vanan, commune de Rochefort (Jura) pour la conservation de son fils, requis par la loi du 23 août, pour l'aide dans ses travaux, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 432-433.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
432
Dernière page
433
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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