65. Décret renvoyant au Comité d’instruction publique d’une part, et au citoyen Maiguet, de l’autre, les demandes des patriotes d’Avignon. (Rapporteur : Bayle)
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Députation des patriotes d'Avignon qui félicitent la Convention sur son décret du 18 floréal qui donne l'immortalité au jeune Viala et demande indemnité pour les patriotes, et réponse du Président, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.542-543
Députation des patriotes d'Avignon qui félicitent la Convention sur son décret du 18 floréal qui donne l'immortalité au jeune Viala et demande indemnité pour les patriotes, et réponse du Président, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.542-543
Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de la pétition des patriotes d'Avignon qui demandent une indemnité, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.543
Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de la pétition des patriotes d'Avignon qui demandent une indemnité, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.543
Infos
Référence bibliographique
65. Décret renvoyant au Comité d’instruction publique d’une part, et au citoyen Maiguet, de l’autre, les demandes des patriotes d’Avignon. (Rapporteur : Bayle).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 542-543.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
542
Dernière page
543
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
