Table des matières
Ouverture de la séance du matin du 6 juin 1791, adoption du procès-verbal de la séance du 5 juin 1791[Déroulement des séances]p.1
Ouverture de la séance du matin du 6 juin 1791, adoption du procès-verbal de la séance du 5 juin 1791[Déroulement des séances]p.1
Élection de M. Dauchy à la Présidence, lors de la séance du 6 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.1
Élection de M. Dauchy à la Présidence, lors de la séance du 6 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.1
Rapport des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu de Bourg, lors de la séance du 6 juin 1791[Rapport]pp.1-2
Rapport des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu de Bourg, lors de la séance du 6 juin 1791[Rapport]pp.1-2
Décret des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu de Bourg, lors de la séance du 6 juin 1791[Décret]p.2
Décret des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu de Bourg, lors de la séance du 6 juin 1791[Décret]p.2
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Massieu sur l’aliénation des bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu de Bourg.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 1-2.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
1
Dernière page
2
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
