Motion présentée par Pelé, demandant que le comité des ponts et chaussées présente un plan général sur la navigation intérieure, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Bon Thomas Pelé. Motion présentée par Pelé, demandant que le comité des ponts et chaussées présente un plan général sur la navigation intérieure, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 183.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
183
Dernière page
183
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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