Décret interprétatif de celui affectant 1 million pour le payement des officiers des maisons de Monsieur et de M. d’Artois
Table des matières
Décret interprétatif de celui du 30 juillet 1791 concernant l'affectation d’un million accordé à Monsieur et à M. d’Artois pour le payement des officiers de leurs maisons, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.367
Décret interprétatif de celui du 30 juillet 1791 concernant l'affectation d’un million accordé à Monsieur et à M. d’Artois pour le payement des officiers de leurs maisons, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.367
Infos
Référence bibliographique
Décret interprétatif de celui affectant 1 million pour le payement des officiers des maisons de Monsieur et de M. d’Artois.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 367.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
367
Dernière page
367
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
