Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)

62. Un membre observe que depuis le 26 germinal de l’an II jusqu’au 25 vendémiaire dernier, il a été livré par les communes du district de Beaune (Côte-d’Or) la quantité de 25 432 livres de salpêtre

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Référence bibliographique

Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 409.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

409

Dernière page

409

Typologie documentaire

Déroulement des séances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:32