Rapport et décret concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin
Table des matières
Lecture du procès verbal de la séance du 11 novembre 1790, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.403
Lecture du procès verbal de la séance du 11 novembre 1790, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.403
Adoption d'un amendement concernant un décret du comité militaire oublié pendant la séance du 11 novembre, lors de la séance du 13 novembre 1790[Amendement]p.403
Adoption d'un amendement concernant un décret du comité militaire oublié pendant la séance du 11 novembre, lors de la séance du 13 novembre 1790[Amendement]p.403
Renvoi au comité des finances l'article 1er du décret relatif aux receveurs des districts, lors de la séance du 13 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.403
Renvoi au comité des finances l'article 1er du décret relatif aux receveurs des districts, lors de la séance du 13 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.403
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon à la séance du mardi soir, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.403
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon à la séance du mardi soir, lors de la séance du 13 novembre 1790[Déroulement des séances]p.403
Rapport du comité ecclésiastique concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Rapport]pp.403-404
Rapport du comité ecclésiastique concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Rapport]pp.403-404
Motion de M. Martineau sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.404
Motion de M. Martineau sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.404
Discussion sur la motion de M. Goupil sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]p.404
Discussion sur la motion de M. Goupil sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790[Discussion]p.404
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 403-404.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
403
Dernière page
404
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
