Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent salpêtrier du district de Champlitte (Haute-Saône) de la fabrication de 13 561 livres de salpêtre, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Table des matières
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Référence bibliographique
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent salpêtrier du district de Champlitte (Haute-Saône) de la fabrication de 13 561 livres de salpêtre, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 398.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
398
Dernière page
398
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le