19. La Convention accorde au représentant du peuple Michel, député de la Meurthe, une prorogation de congé de trois décades
Table des matières
Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'officier de santé en son faveur, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)[Demande de congés]p.250
Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'officier de santé en son faveur, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)[Demande de congés]p.250
Infos
Référence bibliographique
19. La Convention accorde au représentant du peuple Michel, député de la Meurthe, une prorogation de congé de trois décades.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 250.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
250
Dernière page
250
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
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