38. La Convention renvoie au comité des secours, pour prompt rapport, la pétition du citoyen Bagnères, lieutenant au 2e bataillon de la République (Rapporteur : Rudel)
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Renvoi au comité des secours, pour prompt rapport, de la pétition du citoyen Bagnères, lieutenant au 2e bataillon de la République, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)[Renvoi aux comités]p.481
Renvoi au comité des secours, pour prompt rapport, de la pétition du citoyen Bagnères, lieutenant au 2e bataillon de la République, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)[Renvoi aux comités]p.481
Infos
Référence bibliographique
38. La Convention renvoie au comité des secours, pour prompt rapport, la pétition du citoyen Bagnères, lieutenant au 2e bataillon de la République (Rapporteur : Rudel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. p. 481.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
481
Dernière page
481
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
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