Motion de M. Berthereau sur le projet de décret de M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d'expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 10 mai 1791
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de M. Berthereau sur le projet de décret de M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d'expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 10 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. 1886. p. 686.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
686
Dernière page
686
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le