Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation, maintenant au citoyen Canson l’adjudication de l’abbaye de Clairvaux, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)
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Référence bibliographique
Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation, maintenant au citoyen Canson l’adjudication de l’abbaye de Clairvaux, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 332.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
332
Dernière page
332
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
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