Renvoi au comité et au ministre de la guerre de la pétition du citoyen Herbel, lieutenant au 3e bataillon des Vosges qui a perdu un bras en bataille et réclame sa pension et un emploi, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité et au ministre de la guerre de la pétition du citoyen Herbel, lieutenant au 3e bataillon des Vosges qui a perdu un bras en bataille et réclame sa pension et un emploi, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 576.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
576
Dernière page
576
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
