73. Décret d’ordre du jour sur la réclamation des régisseurs des étapes (Rapporteur : Bordas)

Table des matières

Rapport de Bordas, au nom de son comité de liquidation, sur la réclamation des régisseurs des étapes, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Rapport]pp.246-247

Levée de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)[Déroulement des séances]p.247

Claude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrJacques IsoréAndré Antoine Bernard de SaintesJean-Baptiste CarrierGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultPierre PaganelMarie Pierre Adrien Francastel

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Référence bibliographique

73. Décret d’ordre du jour sur la réclamation des régisseurs des étapes (Rapporteur : Bordas). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 246-247.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

246

Dernière page

247

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:21