Table des matières
Adoption d'un décret relatif à l’acquit des dépenses arriérées de 1790, lors de la séance du 29 septembre 1791[Décret]p.592
Adoption d'un décret relatif à l’acquit des dépenses arriérées de 1790, lors de la séance du 29 septembre 1791[Décret]p.592
L'Assemblée passe à l'ordre du jour sur la déclaration de M. de Batz, rapporteur du comité de liquidation, sur son rapport du 22 novembre concernant le retrait de plus de 20 millions au Trésor Public, lors de la séance du 29 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.592-593
L'Assemblée passe à l'ordre du jour sur la déclaration de M. de Batz, rapporteur du comité de liquidation, sur son rapport du 22 novembre concernant le retrait de plus de 20 millions au Trésor Public, lors de la séance du 29 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.592-593
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à l’acquit des dépenses arriérées de 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 592-593.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
592
Dernière page
593
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
