Motion demandant un rapport général sur la conspiration de Robespierre, et l'adjonction de la commission chargée de l’examen de ses papiers aux comités de Salut public et de Sûreté générale, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
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Référence bibliographique
Motion demandant un rapport général sur la conspiration de Robespierre, et l'adjonction de la commission chargée de l’examen de ses papiers aux comités de Salut public et de Sûreté générale, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 36.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
36
Dernière page
36
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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