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- 50. Société populaire et Comité révolutionnaire de Provins, autorités constituées de Montreuil ; commune de Marly-la-Machine ; de Crosne ; Commission centrale de Bienfaisance de Paris ; Société populaire de Villeneuve-la-Montagne ; tribunal du 2° arrondissement de Paris. Félicitent de la découverte de la conspiration