36. Décret mettant en liberté Mazuel, chef d’escadron de l’armée révolutionnaire (Rapport de Vadier)
Table des matières
Lecture de la lettre de Mazuel, chef d'escadron de la cavalerie révolutionnaire en état d'arrestation, par le représentant Vadier, au nom du comité de sûreté générale, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Rapport]pp.251-252
Lecture de la lettre de Mazuel, chef d'escadron de la cavalerie révolutionnaire en état d'arrestation, par le représentant Vadier, au nom du comité de sûreté générale, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Rapport]pp.251-252
Sur la lecture de la lettre du général Mazuel, demandant la revision de son dossier, Thuriot observe que seulement son décret d'arrestation peut devenir l'objet d'un nouveau décret, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Discussion]p.252
Sur la lecture de la lettre du général Mazuel, demandant la revision de son dossier, Thuriot observe que seulement son décret d'arrestation peut devenir l'objet d'un nouveau décret, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Discussion]p.252
Décret, motivé par les interventions de Vadier et Thuriot, accordant la mise en liberté du citoyen Mazuel, chef d'escadron de la cavalerie révolutionnaire, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Décret]p.252
Décret, motivé par les interventions de Vadier et Thuriot, accordant la mise en liberté du citoyen Mazuel, chef d'escadron de la cavalerie révolutionnaire, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Décret]p.252
Infos
Référence bibliographique
36. Décret mettant en liberté Mazuel, chef d’escadron de l’armée révolutionnaire (Rapport de Vadier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 251-252.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
251
Dernière page
252
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
