Table des matières
Décret, sur le rapport de Sallengros au nom des comités des secours publics et de sûreté générale, allouant 2.500 livres de secours provisoire à la citoyenne Costa, veuve Birotteau, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Décret]p.594
Décret, sur le rapport de Sallengros au nom des comités des secours publics et de sûreté générale, allouant 2.500 livres de secours provisoire à la citoyenne Costa, veuve Birotteau, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Décret]p.594
Rapport de Sallengros, au nom des comités des finances, des secours publics et de sûreté générale, en faveur de la veuve Birotteau, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Rapport]pp.594-595
Rapport de Sallengros, au nom des comités des finances, des secours publics et de sûreté générale, en faveur de la veuve Birotteau, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Rapport]pp.594-595
Levée de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.595
Levée de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.595
Infos
Référence bibliographique
Décret accordant un secours de 2500 livres à la citoyenne Costa, veuve Birotteau.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 594-595.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
594
Dernière page
595
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
