22. Décret établissant des bureaux de poste à Bonnebosc, Bourgneuf, Montagnac, Couilly et La Motte-Chalançon (Rapporteur : Monnot)
Table des matières
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établissant des bureaux de poste dans diverses communes, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Décret]p.432
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établissant des bureaux de poste dans diverses communes, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Décret]p.432
Infos
Référence bibliographique
22. Décret établissant des bureaux de poste à Bonnebosc, Bourgneuf, Montagnac, Couilly et La Motte-Chalançon (Rapporteur : Monnot).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 432.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
432
Dernière page
432
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le