27. La Convention décrète l’impression d’un rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette des fruits sauvages et la réglementation du pacage des porcs dans les forêts nationales, et l’ajournement du débat à 3 jours

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Référence bibliographique
27. La Convention décrète l’impression d’un rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette des fruits sauvages et la réglementation du pacage des porcs dans les forêts nationales, et l’ajournement du débat à 3 jours. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 418-419.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
418
Dernière page
419
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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