27. La Convention décrète l’impression d’un rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette des fruits sauvages et la réglementation du pacage des porcs dans les forêts nationales, et l’ajournement du débat à 3 jours
Table des matières
Rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette des fruits sauvages et la réglementation du pacage des porcs dans les forêts nationales, et l’ajournement du débat à 3 jours, en annexe de la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)[Rapport]p.418
Rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette des fruits sauvages et la réglementation du pacage des porcs dans les forêts nationales, et l’ajournement du débat à 3 jours, en annexe de la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)[Rapport]p.418
La Convention décrète l’impression d’un rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette des fruits sauvages et la réglementation du pacage des porcs dans les forêts nationales, et l’ajournement du débat à 3 jours, en annexe de la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)[Projet de décret]pp.418-419
La Convention décrète l’impression d’un rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette des fruits sauvages et la réglementation du pacage des porcs dans les forêts nationales, et l’ajournement du débat à 3 jours, en annexe de la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)[Projet de décret]pp.418-419
Infos
Référence bibliographique
27. La Convention décrète l’impression d’un rapport du représentant Coupé (de l’Oise) sur la cueillette des fruits sauvages et la réglementation du pacage des porcs dans les forêts nationales, et l’ajournement du débat à 3 jours.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 418-419.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
418
Dernière page
419
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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