44. Décret relatif à l’incorporation des gendarmes licenciés à l’armée du Rhin (Rapport de Poultier)
Table des matières
Rapport, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, concernant les gendarmes licenciés à l'armée du Rhin, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Rapport]p.519
Rapport, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, concernant les gendarmes licenciés à l'armée du Rhin, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Rapport]p.519
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à l’incorporation des gendarmes licenciés à l’armée du Rhin, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Décret]p.519
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à l’incorporation des gendarmes licenciés à l’armée du Rhin, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Décret]p.519
Infos
Référence bibliographique
44. Décret relatif à l’incorporation des gendarmes licenciés à l’armée du Rhin (Rapport de Poultier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 519.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
519
Dernière page
519
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
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