Lazare Nicolas Marguerite Carnot, Jacques Isoré, Nicolas Haussmann, Pierre Pomponne Amédée Pocholle, André Antoine Bernard de Saintes, Claude Pierre Dornier, Pierre Paganel. Levée de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 314.