Procès-verbal du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) attestant du dépôt par leurs membres de l'argenterie des églises Saint-Leu, Saint-Jacques-le-Majeur et Sainte-Catherine à l'administration des domaines nationaux, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)

Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) attestant du dépôt par leurs membres de l'argenterie des églises Saint-Leu, Saint-Jacques-le-Majeur et Sainte-Catherine à l'administration des domaines nationaux, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 380-381.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
380
Dernière page
381
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le