Table des matières
Lettre des représentants près les armées de Lorient et les côtes de Brest informant des victoires républicaines entre Beaugé et La Flèche, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.373-374
Lettre des représentants près les armées de Lorient et les côtes de Brest informant des victoires républicaines entre Beaugé et La Flèche, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.373-374
Demande de congé accordée au député Fournel, représentant du Lot-et-Garonne, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Demande de congés]p.374
Demande de congé accordée au député Fournel, représentant du Lot-et-Garonne, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Demande de congés]p.374
Procès-verbal des commissaires du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) relatant la saisie de l'argenterie des église Saint-Leu et hôpital de Sainte-Catherine en présence de l'orfèvre Poupart, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.375-376
Procès-verbal des commissaires du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) relatant la saisie de l'argenterie des église Saint-Leu et hôpital de Sainte-Catherine en présence de l'orfèvre Poupart, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.375-376
Procès-verbal des commissaires du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) dressant l'inventaire de l'argenterie saisie à l'hôpital de Sainte-Catherine en présence de l'orfèvre Poupart, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.376
Procès-verbal des commissaires du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) dressant l'inventaire de l'argenterie saisie à l'hôpital de Sainte-Catherine en présence de l'orfèvre Poupart, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.376
Procès-verbal des commissaires du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) dressant l'inventaire de l'argenterie saisie à l'église Saint-Leu en présence de l'orfèvre Poupart, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.376-378
Procès-verbal des commissaires du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) dressant l'inventaire de l'argenterie saisie à l'église Saint-Leu en présence de l'orfèvre Poupart, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.376-378
Procès-verbal des commissaires du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) établissant l'expertise détaillée de l'argenterie de l'église Saint-Leu et de l'hôpital Sainte-Catherine par le citoyen Darras, joaillier, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.377
Procès-verbal des commissaires du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) établissant l'expertise détaillée de l'argenterie de l'église Saint-Leu et de l'hôpital Sainte-Catherine par le citoyen Darras, joaillier, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.377
Procès-verbaux des membres du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) établissant l'inventaire de l'argenterie de l'église Saint-Jacques-le-Majeur en présence de l'orfèvre Darras, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.378-379
Procès-verbaux des membres du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) établissant l'inventaire de l'argenterie de l'église Saint-Jacques-le-Majeur en présence de l'orfèvre Darras, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.378-379
Procès-verbal des membres du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) établissant l'expertise en présence d'un orfèvre de l'argenterie de l'église Saint-Jacques-le-Majeur remise par son trésorier, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.379
Procès-verbal des membres du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) établissant l'expertise en présence d'un orfèvre de l'argenterie de l'église Saint-Jacques-le-Majeur remise par son trésorier, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.379
Procès-verbal des membres du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) établissant le récolement de l'argenterie des églises Saint-Leu et Saint-Jacques-le-Majeur et de l'hôpital Sainte-Catherine, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.379-380
Procès-verbal des membres du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) établissant le récolement de l'argenterie des églises Saint-Leu et Saint-Jacques-le-Majeur et de l'hôpital Sainte-Catherine, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.379-380
Arrêté des membres du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) requérant un salaire pour les citoyens orfèvres, joailliers et lapidaires pour leur expertises d'argenteries d'églises, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.380
Arrêté des membres du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) requérant un salaire pour les citoyens orfèvres, joailliers et lapidaires pour leur expertises d'argenteries d'églises, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.380
Procès-verbal du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) attestant du dépôt par leurs membres de l'argenterie des églises Saint-Leu, Saint-Jacques-le-Majeur et Sainte-Catherine à l'administration des domaines nationaux, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.380-381
Procès-verbal du comité révolutionnaire de la section des Lombards (Paris) attestant du dépôt par leurs membres de l'argenterie des églises Saint-Leu, Saint-Jacques-le-Majeur et Sainte-Catherine à l'administration des domaines nationaux, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.380-381
Admission à la barre de nombreuses citoyennes réclamant la liberté de leurs parents détenus et réponse du Président, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.385
Admission à la barre de nombreuses citoyennes réclamant la liberté de leurs parents détenus et réponse du Président, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.385
Décret, sur la motion de Lacoste, chargeant le représentant Chaudron-Roussau ou un autre collègue du département du Lot, de prendre des renseignements sur la situation du citoyen Colombié, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.388
Décret, sur la motion de Lacoste, chargeant le représentant Chaudron-Roussau ou un autre collègue du département du Lot, de prendre des renseignements sur la situation du citoyen Colombié, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.388
Motion de Poultier appuyant la pétition de la commune de Bergues (Nord) demandant des secours suite aux ravages des Autrichiens, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.390
Motion de Poultier appuyant la pétition de la commune de Bergues (Nord) demandant des secours suite aux ravages des Autrichiens, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.390
Infos
Référence bibliographique
Séance du 22 frimaire, au soir (Jeudi 12 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 373-391.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
373
Dernière page
391
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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